Le règlement révisé (Règlement (CE) no 504/2008 de la Commission du 6 juin 2008) prévoit un système européen plus fiable et plus sûr pour l’enregistrement et l’identification des chevaux dans l’UE. L’un de ses objectifs fondamentaux est d’éviter que les chevaux à exclure de la chaîne alimentaire ne soient abattus accidentellement ou frauduleusement à des fins de consommation humaine.
Les nouvelles règles exigeront que les poulains soient dotés d’un passeport unique comportant un numéro d’identification unique, et ce avant leur premier anniversaire. Ce passeport fera aussi office de dossier médical et accompagnera le cheval toute sa vie. Tous les chevaux nés après le 1er juillet 2009 devront porter une micropuce. Des caractéristiques techniques de sécurité ont également été mises en place pour réduire le risque de falsification des passeports.
La création d’une base de données centralisée obligatoire dans tous les États membres aidera les autorités compétentes à mieux contrôler la délivrance des passeports par les différents organismes habilités à les émettre.
Le règlement s’appliquera à partir du 1er janvier 2016. Toutefois, les pays de l’UE ne disposant pas encore d’une base de données centralisée auront jusqu’au 1er juillet 2016 pour en mettre une en place.
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